Mentions Légales

Ce site est la propriété de Monsieur Christophe Gothié, domicilié Résidence de la Plage - 223 boulevard du Lac - 73370 Le Bourget-du-Lac.

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site Web, sont la propriété de Monsieur Christophe Gothié (sauf mention contraire (photo ou image © .......).

Toute reproduction totale ou partielle de son contenu, ainsi que toute extraction d'une partie substantielle de la base de données qu'il contient est interdite sans autorisation expresse et préalable de Monsieur Christophe Gothié.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle, sans préjudice des sanctions prévues en cas de violation de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Les utilisateurs sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte déloyale, de toute utilisation détournée et, de manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la considération des personnes. Tout traitement automatisé de données nominatives doit faire l'objet de formalités préalables auprès de la Commission nationale de l'information et des libertés.

Conditions d'Utilisation du Site et Droits de Propriété Intellectuelle

L'utilisateur du site www.lac-du-bourget.fr.st s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.
Le directeur de la publication du site et représentant de l’entité BOURGET-DU-LAC PROMOTION est Monsieur Christophe Gothié.

DROITS D'AUTEUR - COPYRIGHT - DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.
Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quel que soit le support considéré et quel que soit le procédé utilisé est interdite sans l'autorisation expresse de BOURGET-DU-LAC PROMOTION.
Photographies consultables sur ce site
Les photographies mises en ligne sur le site www.lac-du-bourget.fr.st sont, sauf mention particulière, la propriété intellectuelle et légale de son auteur, Christophe Gothié, ou en l'absence de nom d'auteur, de BOURGET-DU-LAC PROMOTION. Aucune des photographies provenant du site www.lac-du-bourget.fr.st ne peut être copiée, reproduite, publiée, téléchargée, modifiée, transmise ou distribuée de quelque manière que ce soit, sauf dans le cadre d'une navigation personnelle sur le site au moyen de votre navigateur internet. La modification de ces photographies ou leur utilisation d'une autre façon ou dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de BOURGET-DU-LAC PROMOTION. Il est interdit d'utiliser ces photographies sur un autre site Internet ou dans un environnement informatique en réseau.
Bases de données consultables sur ce site
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96-9-CE du 11/03/1996, concernant la protection juridique des bases de données, BOURGET-DU-LAC PROMOTION est productrice et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant dans le site auquel vous accédez.

Pour toute utilisation non prévue dans cet article, veuillez contacter promolebourget@yahoo.fr.

LIENS HYPERTEXTE
Liens vers le site www.lac-du-bourget.fr.st
Les sites extérieurs à l’entité BOURGET-DU-LAC PROMOTION ayant un lien hypertexte avec le site www.lac-du-bourget.fr.st ne sont pas sous contrôle de BOURGET-DU-LAC PROMOTION, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertexte vers le site www.lac-du-bourget.fr.st est autorisée à la condition expresse de respecter les conditions suivantes :
Un site contenant un ou plusieurs liens vers le site www.lac-du-bourget.fr.st :

- Peut être lié au contenu BOURGET-DU-LAC PROMOTION mais ne doit pas le reproduire

- Ne doit présenter aucun contenu susceptible de choquer de quelque façon que ce soit un public de tout âge

- Ne doit pas présenter une page du site www.lac-du-bourget.fr.st dans un cadre ("frame") n'appartenant pas à BOURGET-DU-LAC PROMOTION.

- Ne doit pas insérer une image appartenant à BOURGET-DU-LAC PROMOTION dans une page n'appartenant pas à BOURGET-DU-LAC PROMOTION.

Liens vers d'autres sites depuis le site www.lac-du-bourget.fr.st

Les liens vers d'autres sites Internet non édités par BOURGET-DU-LAC PROMOTION sont fournis exclusivement pour votre commodité. En utilisant ces liens, vous quittez le site www.lac-du-bourget.fr.st, BOURGET-DU-LAC PROMOTION n'a pas vérifié tous ces sites tiers, pas plus qu'il ne contrôle ou n'est responsable de ces sites ou de leur contenu. Pour cette raison, BOURGET-DU-LAC PROMOTION décline toute responsabilité concernant ces sites ou les informations, les logiciels ou autres documents qui s'y trouvent, ou concernant les conséquences de leur utilisation. Si vous décidez d'accéder à des sites tiers reliés à ce site, vous le faites sous votre entière responsabilité.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
L'objectif de BOURGET-DU-LAC PROMOTION est de fournir des informations pratiques et fiables.
Cependant, BOURGET-DU-LAC PROMOTION ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
BOURGET-DU-LAC PROMOTION n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
BOURGET-DU-LAC PROMOTION se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
BOURGET-DU-LAC PROMOTION ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.

COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE ET LOI APPLICABLE
Tout litige né ou à naître se rapportant aux présentes conditions d'utilisation, sera porté devant le tribunal de Chambéry et sera régi et analysé selon la législation française indépendamment des règles de conflit de lois. L'utilisation du site www.lac-du-bourget.fr.st signifie votre accord express à l'application de la présente clause juridictionnelle. Dans le cas où l'une des dispositions de ces conditions d'utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice légale et n'affecterait pas la validité ni l'application des autres dispositions.

A Propos des Scripts

Le menu a été développé à partir du script SlideMenu 2.0 (slidemenu.js) de Thomas Brattli proposé sur le site DHTMLCentral.com. Voici les mentions de copyright et d'utilisation du script :

Ce script est distribué par DHTMLCentral.com - Visitez le site pour avoir d'avantage de superbes scripts !

Il peut être utilisé et modifié librement aussi longtemps que ce message reste intact ! Nous apprécierions aussi tout lien que vous pourriez faire. Réalisé par Thomas Brattli.

*Date du Script : 20/08/2002 (conservez cette date pour comparer les versions)

** Sentez vous libre d'enlever tout les commentaires dans le fichier slidemenu.js (et dans le fichier html) afin d'alléger les fichiers, tant que le message de copyright reste intact.

[Copyright/Scripts] - [Photos/Vidéos]

[Introduction] - [Navigation] - [Plan du Site] - [Quoi de Neuf?] - [Remerciements]

[Liens] - [Copyright/Photos] - [Livre d'Or]